Déposée par voie électronique le 13 juin 2017 par SOPROMO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SC SASIE CENTER MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-27 du 7 juillet 2017.
Le déposant est SOPROMO domicilié(e) 3 rue du Pré des Aulnes - 77340 - PONTAULT-COMBAULT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPROMO - Sasie Center Moto, Catherine CHAUVIN domicilié(e) 3 rue du Pré des Aulnes - 77340 - PONTAULT-COMBAULT - France.
La marque SC SASIE CENTER MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368199.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPROMO - 3 rue du Pré des Aulnes - 77340 - PONTAULT-COMBAULT - France
SOPROMO - Sasie Center Moto, Catherine CHAUVIN - 3 rue du Pré des Aulnes - 77340 - PONTAULT-COMBAULT - France
Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Appareils et instruments électroniques de navigation et/ou de localisation; Vêtements et chaussures de protection contre les accidents; vêtements et chaussures de sécurité pour la protection contre les accidents ou les blessures, gilets de protection destinés à la pratique du sport, à savoir gilets de protection contre les accidents et les blessures destinés à la pratique de sports motocyclistes; casques de protection pour le sport; lunettes (optique); articles de lunetterie; étuis à lunettes; casque de moto; parties et garnitures pour vêtements de protection, à savoir genouillères et protège-coudes [autres qu'articles de sport ou parties de tenus de sport] ; écrans de protection du visage pour ouvriers; gants de protection contre les accidents; appareils de communication pour casques; appareils de communication pour véhicules; appareils de communication sans fil; lunettes anti-éblouissantes, visières de protéction anti-éblouissantes; masques de protection; gilets de sécurité réfléchissants; batteries pour véhicules, batteries pour appareils électriques; chargeurs de batteries ;
Véhicules ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Housses pour vêtements de voyage, housse pour vêtements en cuir; Cuir et imitation du cuir, peau d'animaux, malles et valises, parapluies, parasol, canne, cartables, étuis pour clefs (maroquinerie), sac d'écoliers, porte-monnaie non en métaux précieux, mallettes, sac à dos, sac à main, sac à provisions, sacs d'alpinistes, sac de campeur, sac de plage, porte-documents, portefeuilles, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements, trousses de voyage (maroquinerie); sac de sport; porte-monnaie, en métaux précieux ou en plaqué; pochette (enveloppe, sachet) en cuir pour l'emballage; sacoches; coffres de voyage; Bagages, sacs à dos, sacoches, valises, cartables; sacoches à outils pour motocyclette (vide) ;
Vêtements (habillement); chaussures; chemises; vêtements en cuir ou en imitation du cuir; ceintures (habillement); fourrures (vêtements); gants (habillement); foulards; cravates; chaussettes; chaussons; chaussures de sport; bottes, bottines; bleu de travail, vêtements pour le bricolage; combinaisons de travail; vêtements de sport; sous vêtements; cagoules; sur-chaussures et sur-bottes; blousons; Tee-shirts; pantalon; vêtements de pluie; tour de cou (habillement) ;
Vente en gros ou au détail de pièces détachées et d'accessoires pour véhicules terrestres à moteur notamment motos, mobylettes, tricycles et quads; Vente en gros ou au détail de liquide de refroidissement pour moteurs de véhicules, liquide de refroidissement pour radiateur de véhicules, liquide de freins, produit chimique pour l'imperméabilisation du cuir, produit chimique pour la rénovation du cuir, produits chimique pour lustrer le cuir, additif chimiques pour le nettoyage de moteurs, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, composition pour la réparation des chambres à air; Vente en gros ou au détail de vêtement, chaussures, chapellerie, gants y compris les vêtements, gants et chaussures de protection; Vente en gros ou au détail de produits nettoyants destinés aux véhicules, d'huiles, de lubrifiants et de graisses destinés aux véhicules, d'additifs pour carburants; Vente en gros ou au détail de matériels anti crevaisons et de réparation pour véhicule, de poignées équipées d'un dispositif chauffant pour motos; Vente en gros ou au détail d'appareils et instruments électroniques de communication, de localisation, de navigation, d'antivols et d'alarmes pour véhicules, de caméras; Vente en gros ou au détail de casques pour la pratique de sports et pour la pratique de la moto, de visières de protection, de masques de protection, de lunettes de protection, de gilets de sécurité, de gilets réfléchissants; Vente en gros ou au détail de cadenas, de chaine, de boites à outils, d'antivols métalliques; Vente en gros ou au détail de valises, sacs, coffres, sacoches, pochettes et étuis; Vente en gros ou au détail d'outils; Vente en gros ou au détail de lunettes et articles optiques; Vente en gros ou au détail d'appareils d'éclairage, d'ampoules; Vente en gros ou au détail de batteries et chargeur de batteries, de housse pour véhicules; mise à disposition d'informations commerciales par le biais d'une plateformes web pour la vente en ligne de produits, pour des tiers, et pour l'échange et le commerce de produits et services entre utilisateurs; Promotion des ventes pour des tiers; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; gestion d'un programme de réduction permettant aux participants d'obtenir des réductions sur des produits et services; service de carte de fidélité.
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